Mentions légales

Le site ghis.fr est édité par GHIS, société par actions simplifiée à associé unique (SASU) au capital de 100 €.

Siège social : Allée des Tilleuls, 04200 Aubignosc, France

SIREN : 105 680 078 · SIRET : 105 680 078 00018 · RCS Manosque 105 680 078

Code APE : 6202A (conseil en systèmes et logiciels informatiques)

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 14 105 680 078

Directeur de la publication : Ghislain Levreau, président

Contact : contact@ghis.fr · Téléphone : 06 40 41 10 46

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.

Site : vercel.com · Contact : privacy@vercel.com

Le nom de domaine ghis.fr est enregistré auprès d'OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (RCS Lille Métropole 424 761 419, ovhcloud.com).

L'ensemble des contenus du site (textes, illustrations, logos, animations, code) est la propriété exclusive de GHIS, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de GHIS, est interdite et constitue une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

GHIS s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur ce site, sans garantir leur exhaustivité ni leur mise à jour permanente.

GHIS ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, ni du contenu des sites tiers vers lesquels il renvoie par des liens hypertextes.

Le traitement des données personnelles collectées via ce site est décrit dans la politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page.

Vous y trouvez le détail des données collectées, des finalités, des durées de conservation et des moyens d'exercer vos droits.

Les services de GHIS s'adressent à une clientèle professionnelle (entreprises, indépendants et auto-entrepreneurs agissant dans le cadre de leur activité).

Le dispositif de médiation de la consommation prévu aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation ne s'applique donc pas. En cas de relation avec un client consommateur, un médiateur sera désigné et mentionné ici.

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence des tribunaux français.